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Manuel de Sécurité. Edición revisada 2009

édition révisée 2010

Organisation et Gestion de la Prévention des Risques Professionnels

4. Organisation de la Prévention

4.5. Information, Consultation et Participation

La méthode de Consultation et de Participation des travailleurs s’adapte aux exigences légales  et à la taille de chacune des Entreprises du Groupe ISASTUR qui disposent d’un Comité de Sécurité et de Santé lorsque le nombre des travailleurs le requiert.

L’Organisation fournit, aux travailleurs comme aux Délégués de Prévention, les informations qui concernent les risques spécifiques afférant à leur poste de travail ou à leur fonction, ainsi que les mesures de Protection et de Prévention applicables auxdits risques.

En plus de l’information susmentionnée, l’entreprise informe les Délégués de Prévention de tous les points afférant à la Prévention des Risques Professionnels et, en particulier:

  • Les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs au travail, qu’ils affectent l’entreprise dans son ensemble, ou qu’ils concernent un type de poste de travail ou de fonction spécifiques.
  • Les mesures et activités de Protection et Prévention applicables aux risques signalés au paragraphe précédent.
  • Les mesures adaptées aux situations d’urgence.

4.5.1. Les moyens d’information

Il faut citer, parmi les principaux moyens et voies de communication, le courrier électronique, l’Intranet (publie les documents, les manuels corporatifs, etc.), la publication périodique ISASTUR Noticias, les réunions de formation/information en chantier, les réunions de formation/information aux nouvelles recrues, les journées spécifiques adressées aux techniciens, les briefings, etc.

Hormis les moyens précités, les Délégués de Prévention collectent les informations par le biais de l’assistance aux réunions tenues par la Direction de l’Entreprise.

Il faut également souligner –comme autre moyen d’information adressé à tous les travailleurs de l’entreprise- le rapport mensuel de Prévention et Environnement (PYMA en espagnol). Document qui est publié sur l’Intranet et envoyé sur tous les sites de travail mensuellement, pour diffusion aux travailleurs s’y trouvant.

4.5.2. Consultation et Participation

Afin de permettre l’application des dispositions de la législation en vigueur, différentes voies de consultation et de participation des travailleurs et de leurs représentants ont été habilitées:

  • Suggestions de chantier: toutes les suggestions qui émanent du personnel de chantier sont transmises au Service du Personnel ou au Comité de Sécurité et de Santé pour être traitées.
  • Suggestions par voie de SAC (Système d’Amélioration Continue du Groupe ISASTUR): les suggestions sont transmises aux différents groupes de débat, en fonction de leur contenu.
  • Réunions avec la Direction: Les réunions entre les Délégués de Prévention et la Direction de l’entreprise et/ou une représentation de cette dernière est la formule la plus importante de consultation et de participation des travailleurs aux affaires ayant trait à la sécurité et à la santé au travail. La fréquence, les assistants, et les sujets à traiter, sont définis dans le Règlement de fonctionnement interne du comité de Sécurité et de Santé.

Les réunions entre Délégués de Prévention et Direction dans les entreprises du Groupe ISASTUR qui ne disposent pas de Comité ont la même fréquence et traitent des mêmes sujets que dans les réunions du Comité. Les assistants à ces réunions sont le Délégué de Prévention de l’entreprise et le Gérant et/ou un représentant de la Direction.

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