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Manuel de Sécurité. Edición revisada 2009

édition révisée 2010

Questions Préalables

2. Information, formation et protection

Nos travailleurs feront périodiquement l’objet de formations sur les matières contenues dans le présent Manuel.

Le Groupe ISASTUR est tenu de fournir à ses travailleurs les équipements de Protection Individuelle nécessaires; il a en outre l’obligation d’exiger et de veiller à ce que ceux-ci soient utilisés, de corriger, le cas échéant les déviations susceptibles de se produire.

En guise d’illustration de cette obligation de l’Entreprise, nous reproduisons ci-dessous trois décisions portant sur ce sujet dont deux arrêts de la Cour Suprême et une décision du Tribunal Central de Travail:

  • "... l’Entreprise a, non seulement l’obligation de mettre à la disposition de ses employés les vêtements obligatoires, mais encore de les contraindre à les porter...., elle est responsable d’une éventuelle omission et des dommages ou préjudices que celle-ci pourrait entraîner".
  • "... il faudrait, pour que l’Entreprise soit exemptée de sa responsabilité, qu’elle fasse la preuve qu’elle exigeait de ses travailleurs le port et l’utilisation desdits moyens de protection personnelle".
  • "... toute personne devant assumer la réalisation d’une tâche qui requiert qu’elle commande à d’autres et qu’elle exerce une fonction de surveillance et d’attention, a l’obligation de connaître, de respecter, de faire respecter, et d’exiger impérativement et d’une manière coercitive, l’accomplissement correct et rigoureux des mesures et préventions établies par les règles de sécurité".

Les équipements de Protection Individuelle fournis à tous nos travailleurs à titre d’équipement Personnel sont les suivants:

  • Casque de Sécurité.
  • Bottes de Sécurité.
  • Vêtement de travail: combinaison, veste, pantalon, etc.
  • Lunettes de Sécurité.
  • Gants de Sécurité pour travaux mécaniques.

Tous les travailleurs ont à leur disposition des harnais antichute, des lignes de vie, des gants diélectriques, des masques anti-poussière, des protecteurs auditifs, des écrans, des tabliers de soudeur, etc., qui leur seront fournis sur le chantier, en fonction des risques existants.

Information, formation et protection

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