Risques Spéciaux et Qualifications
4. Responsabilités et Contrôles
étant donnée l’importance d’exécuter les tâches dangereuses conformément à des méthodes de travail adéquates et sures, les responsabilités de chacun des acteurs impliqués dans le processus d’identification desdites tâches, d’élaboration et de diffusion des méthodes de travail, et de contrôle de l’exécution ultérieure des tâches dangereuses doivent être au préalable régulièrement établies.
4.1. Responsables de l’Identification des tâches dangereuses
Le Service de Prévention se charge d’identifier les tâches dangereuses habituelles associées aux activités de l’Entreprise. Cependant, les tâches dangereuses associées à des travaux spécifiques menés sur un chantier peuvent être identifiées par les Techniciens ou les Chefs de Chantier qui demandent, le cas échéant, le conseil des Techniciens en Prévention.
4.2. Responsables de l’élaboration et de la diffusion de la Méthode de travail sure
La complexité de la méthode de travail prévue, ainsi que le moyen de diffusion de cette dernière sont fixés en fonction du niveau de dangerosité de la tâche en question, de l’existence éventuelle de règles spécifiques applicables, de la fréquence de réalisation de la tâche dangereuse et du nombre de travailleurs concernés par la réalisation de cette dernière.
Les méthodes de travail adoptées pour les tâches classées comme dangereuses peuvent être présentées et diffusées comme suit:
- évaluation des risques par tâches: celle-ci est faite par les techniciens en prévention.
- Instructions Techniques: elles sont élaborées par des techniciens relevant de différents services (montages, maintenance, lignes, sous-stations, nouvelles énergies, automatisation, construction, services généraux, prévention, etc.) et sont incluses dans les Manuels Corporatifs disponibles sur l’Intranet.
- Instructions de Travail: elles sont élaborées par les techniciens en prévention et sont incluses dans le présent Manuel.
- Règles d’action incluses dans les Plans de Sécurité et de Santé: elles sont élaborées par les techniciens de chantier et sont diffusées parmi les travailleurs du chantier lors de l’explication obligatoire du Plan de Sécurité, préalable au lancement des travaux.
- Règles d’action incluses dans les évaluations de risques: elles sont élaborées par les techniciens en prévention et disponibles sur l’Intranet.
- Thème du mois: il est élaboré par les techniciens en prévention et diffusé dans le Rapport Mensuel de Prévention et Environnement (PYMA en espagnol).
4.3. Systèmes d’autorisation préalable à l’exécution des tâches dangereuses
Outre le briefing de Sécurité préalable aux travaux que le Chef de chantier tient avec tous les travailleurs concernés, et la nomination de l’équipe Ressource de Prévention qui va contrôler en permanence ladite tâche dangereuse -en fonction de la dangerosité estimée de cette dernière, et de l’existence d’une éventuelle législation- différents systèmes ont été prévus pour autoriser des travaux à réaliser et/ou des tâches dangereuses à entreprendre. Ces systèmes sont les suivants:
- Système d’autorisation pour la réalisation de certaines tâches comportant des risques spéciaux ou pour la manipulation de certains équipements susceptibles de provoquer des risques spéciaux: il est décrit dans le détail au chapitre "Habilitation aux tâches comportant des risques spéciaux".
- Système d’autorisation dérivé de l’existence d’une législation spécifique applicable: sur cette base et conformément au RD 614/2001, une procédure d’autorisation des travaux á réaliser et comportant des risques électriques a été établie; elle est décrite dans le détail au chapitre "Habilitation pour travaux à risques spéciaux".
- Système d’autorisation pour l’utilisation d’équipements dangereux: il a été établi que les équipements de travail qui peuvent être qualifiés de spécialement dangereux sont les équipements de travail mobiles et/ou de manutention mécanique de charges, ainsi que tous les équipements pouvant causer des lésions très graves ou mortelles (ponts-grue, grues de camions plume, camions en général, dumpers, chariots élévateurs, scies circulaires, machines de traction, etc.). il a donc été établi que les travailleurs autorisés à manipuler ce genre d’équipements feront l’objet d’une formation spécifique et/ou disposeront d’une expérience accréditée. Sur cette base, ils y sont autorisés s’ils utilisent les formulaires prévus à cet effet: Autorisation de manipulation d’équipements de travail, et Autorisation de manipulation d’équipement (chantier).
Pour le reste des tâches considérées dangereuses et non incluses dans les hypothèses décrites ci-dessus, le Technicien ou le Chef de Chantier détermineront le personnel apte à les réaliser, et demanderont, s’ils l’estiment opportun, l’information nécessaire au responsable du Service du Personnel.
4.4. Systèmes de Contrôle des Méthodes de travail
La surveillance de l’exécution des tâches dangereuses conformément à la méthode de travail prévue incombe à l’équipe Ressource de Prévention, au Chef de Chantier et au Technicien de Chantier. Ceux-ci devront par ailleurs vérifier l’efficacité de la méthode de travail élaborée et en proposer d’éventuelles améliorations le cas échéant.
Les fonctions de l’équipe Ressource de Prévention (RP) consistent à surveiller l’application des règles de sécurité et de santé, et, en particulier, des mesures incluses dans le Plan de Sécurité et de Santé concernant les travailleurs en question, et à vérifier que lesdites mesures sont appropriées au contrôle des risques pendant l’exécution des travaux dangereux ou comportant des risques spéciaux.
Si, durant ces contrôles, le RP détecte un danger, un risque imminent, ou le non respect des règles de sécurité et de santé il doit:
- Apporter les indications nécessaires pour une mise en oeuvre correcte et immédiate des mesures préventives.
- Si les manquements ne sont pas immédiatement corrigés, en informer le supérieur hiérarchique pour que les mesures nécessaires soient adoptées et que les déficiences détectées soient amendées.
Les inspections de sécurité et de santé sur les chantiers et dans les entrepôts, permettent aux Techniciens de Chantier et/ou aux Techniciens de Prévention de vérifier que les tâches identifiées comme étant dangereuses sont effectivement réalisées conformément à la méthode de travail prévue, et que ladite méthode est efficace. En tout état de cause, ils peuvent proposer des perfectionnements des méthodes de travail adoptées.
